TERMES & CONDITIONS

Mentions légales

Christelle LANÇON

465, Route Royale

73190 CHALLES -LES-EAUX

Entreprise Individuelle, autoentreprise crée en 2008

SIRET 504 355 728 00016

APE 3213z

Auprès de la Chambre des Métiers de Chambéry

N° TVA Intracommunautaire : FR 86504355728

Hébergeur : L'hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

Marque : LA TERRE, UN BIJOU
La marque a été déposée à l’INPI.

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Toute copie ou reproduction-diffusion autre que privée est strictement interdite sans l’autorisation de la CMC. Les informations publiées ne peuvent faire l’objet d’aucune exploitation commerciale ou publicitaire.

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​Le contenu du site :

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​L’engagement de confidentialité :

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Termes et conditions

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- Associations ou autres groupes représentant des œuvres caritatives ;

- Distributeurs d'annuaires en ligne ;

- Portails Internet ;

- Cabinets de comptabilité, de droit et de conseil ; et

- Établissements d'enseignement et associations professionnelles.

Nous approuverons les demandes de lien de ces organisations si nous décidons que : (a) le lien ne nous fera pas paraître défavorable à nous-mêmes ou à nos entreprises accréditées ; (b) l'organisation n'a aucun dossier négatif chez nous ; (c) le bénéfice pour nous de la visibilité du lien hypertexte compense l'absence de Christelle Lançon ; et (d) le lien se trouve dans le contexte d’informations générales sur les ressources.

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- Limiter nos ou vos responsabilités d'une manière qui n'est pas autorisée par la loi applicable ; ou

- Excluez toute de nos ou vos responsabilités qui ne peuvent pas être exclues en vertu de la loi applicable.

Les limitations et interdictions de responsabilité définies dans cette section et ailleurs dans la présente clause de non-responsabilité : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant de la clause de non-responsabilité, y compris les responsabilités découlant du contrat, de la responsabilité délictuelle et de la violation d'une obligation légale.

Tant que le site Web ainsi que les informations et services proposés sur le site Web sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.

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Politique de confidentialité

Le site LA TERRE UN BIJOU (https://laterre-unbijou.fr et https://laterre-unbijou.fr) est la propriété de Christelle Lançon, responsable du traitement de vos données personnelles.

Nous avons adopté la présente Politique de Confidentialité, qui détermine la manière dont nous traitons les informations collectées par LA TERRE UN BIJOU, qui précise également les raisons pour lesquelles nous devons collecter certaines données personnelles vous concernant. Par conséquent, vous devez lire cette Politique de Confidentialité avant d’utiliser le site LA TERRE UN BIJOU.

Nous prenons soin de vos données personnelles et nous engageons à garantir leur confidentialité et leur sécurité.

Informations personnelles que nous collectons :

Lorsque vous visitez LA TERRE UN BIJOU, nous collectons automatiquement certaines informations sur votre appareil, notamment des informations sur votre navigateur Web, votre adresse IP, votre fuseau horaire et certains des cookies installés sur votre appareil. De plus, lorsque vous parcourez le Site, nous collectons des informations sur les pages Web ou les produits individuels que vous consultez, sur les sites Web ou les termes de recherche qui vous ont renvoyé vers le Site et sur la manière dont vous interagissez avec le Site. Nous appelons ces informations collectées automatiquement « Informations sur l'appareil ». De plus, nous pouvons collecter les données personnelles que vous nous fournissez (y compris, mais sans s'y limiter, le nom, le prénom, l'adresse, les informations de paiement, etc.) lors de l'inscription afin de pouvoir remplir l'accord.

Pourquoi traitons-nous vos données ?

Notre priorité absolue est la sécurité des données des clients et, à ce titre, nous ne pouvons traiter que des données utilisateurs minimes, dans la mesure où cela est absolument nécessaire à la maintenance du site Web. Les informations collectées automatiquement sont utilisées uniquement pour identifier les cas potentiels d'abus et établir des informations statistiques sur l'utilisation du site Web. Ces informations statistiques ne sont pas regroupées de manière à identifier un utilisateur particulier du système.

Vous pouvez visiter le site Web sans nous dire qui vous êtes, ni révéler aucune information permettant à quelqu'un de vous identifier en tant qu'individu spécifique et identifiable. Si toutefois vous souhaitez utiliser certaines fonctionnalités du site, ou si vous souhaitez recevoir notre newsletter ou fournir d'autres informations en remplissant un formulaire, vous pouvez nous fournir des données personnelles, telles que votre email, votre prénom, votre nom, votre ville lieu de résidence, organisation, numéro de téléphone. Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir vos données personnelles, mais vous ne pourrez alors peut-être pas profiter de certaines fonctionnalités du site Web. Par exemple, vous ne pourrez pas recevoir notre Newsletter ni nous contacter directement depuis le site Internet. Les utilisateurs qui ne savent pas quelles informations sont obligatoires sont invités à nous contacter via contact@laterre-unbijou.com.

Vos droits :

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- Le droit d’être informé.

- Le droit d'accès.

- Le droit à la rectification.

- Le droit à l’effacement.

- Le droit de restreindre le traitement.

- Le droit à la portabilité des données.

- Le droit de s'opposer.

Droits relatifs à la prise de décision automatisée et au profilage.

Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter via les coordonnées ci-dessous.

De plus, si vous êtes un résident européen, nous notons que nous traitons vos informations afin d'exécuter les contrats que nous pourrions avoir avec vous (par exemple, si vous passez une commande via le Site), ou pour poursuivre nos intérêts commerciaux légitimes énumérés au-dessus de. De plus, veuillez noter que vos informations peuvent être transférées hors d'Europe, y compris au Canada et aux États-Unis.

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Nous sécurisons les informations que vous fournissez sur des serveurs informatiques dans un environnement contrôlé et sécurisé, protégé contre tout accès, utilisation ou divulgation non autorisés. Nous maintenons des mesures de protection administratives, techniques et physiques raisonnables pour nous protéger contre tout accès, utilisation, modification et divulgation non autorisés de données personnelles sous son contrôle et sa garde. Toutefois, aucune transmission de données sur Internet ou sur un réseau sans fil ne peut être garantie.

Divulgation légale :

Nous divulguerons toute information que nous collectons, utilisons ou recevons si la loi l'exige ou le permet, par exemple pour nous conformer à une assignation à comparaître ou à une procédure judiciaire similaire, et lorsque nous croyons de bonne foi que la divulgation est nécessaire pour protéger nos droits, protéger votre sécurité ou la sécurité des autres, enquêter sur une fraude ou répondre à une demande du gouvernement.

Coordonnées :

Si vous souhaitez nous contacter pour mieux comprendre cette Politique ou si vous souhaitez nous contacter concernant toute question relative aux droits individuels et à vos informations personnelles, vous pouvez envoyer un e-mail à contact@laterre-unbijou.com.

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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente, régissent exclusivement les relations commerciales avec nos clients pour les ventes et services présentés sur le site www.laterre-unbijou.fr (ou .com).

Elles sont également valables lors d’un achat réalisé dans notre show-room à l’adresse indiquée ci-après.

Toute commande implique l’adhésion irrévocable aux conditions générale de vente. Si elles ne sont pas approuvées, la vente ne peut pas être effectuée sur ce site.
Les CGV sont, à tout moment, accessibles sur ce site.
Le client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire d’avoir la majorité légale, et de ne pas être sous tutelle ou curatelle.
Le client garantit que les informations données par lui au moment de l’enregistrement ou à tout autre moment sont correctes et complètes.
Christelle LANÇON est une créatrice et vendeuse de bijoux

L’entreprise individuelle a son siège social situé, 465, route Royale 73190 Challes-les-Eaux.

SIRET 504 355 728 00016

APE 3213z

N° TVA Intracommunautaire : FR 86504355728

Les coordonnées de LA TERRE UN BIJOU

contact@laterre-unbijou.com

2. Durée de l'Offre

Nos offres de produits contenues sur le site www.laterre-unbijou.fr régies par les présentes conditions générales de vente, sont valables pour tout produit contenu dans le site, dans la limite des stocks disponibles.

3. Produits & Prix

Les prix sont indiqués en euros. La TVA incluse est la TVA française en vigueur au jour de la commande.
Les prix indiqués n’incluent pas les frais d’envoi qui seront donnés au moment de son achat, avant la validation définitive.
Les produits demeurent la propriété de Christelle LANÇON jusqu’au complet paiement du prix.
Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de douanes et des frais d’importation dans le pays destinataire. Ces frais sont à la charge du destinataire. Christelle LANÇON n’a aucun contrôle sur ces frais et ne peut pas prévoir le montant des charges éventuelles. Ces charges seront directement facturées au destinataire par le transporteur. Le client est alors considéré comme l’importateur et doit impérativement respecter les lois et règles des pays de destination.
Nous prenons soin de vous donner des informations exactes en termes de dimensions et de description de produits. Si des erreurs ou omissions venaient à se produire, la responsabilité de Christelle LANÇON ne pourrait être engagée.
Les photographies et les textes illustrant les produits n’ont qu’une valeur indicative et n’entrent pas dans le champ contractuel.
Les poids sont donnés à titre indicatifs et peuvent être soumis à des variations en fonction de la fabrication.
Les estimations des délais de livraison ne sont pas des délais garantis.

4. Commande

Vous pouvez passer commande sur notre site en sélectionnant les articles de votre choix, que vous placerez dans votre panier en cliquant sur le bouton « ajouter au panier ».
Vous pouvez accéder au contenu récapitulatif de votre panier à tout moment, tant que la commande n’est pas définitivement validée, de manière à corriger d’éventuelles erreurs dans la saisie des données.
Ce n’est qu’après confirmation de l’exactitude des renseignements fournis que la commande est enregistrée. Cette acceptation de commande devient définitive par un « Clic de validation », de la totalité des informations fournies.
A compter du dernier clic d’acceptation, la commande sera considérée comme irrévocable. Christelle LANÇON enverra par mail, une confirmation de commande. Ce mail confirme que la commande du client a été acceptée par www.laterre-unbijou.com et non que le produit commandé est disponible.
Toute commande signifie l’acceptation expresse des conditions générales de vente,
et acceptation expresse et irrévocable des prix et descriptions des produits disponibles à la vente.

5. Paiement

- Par carte bancaire 3D secure :
Le paiement s’effectue en ligne via la solution STRIPE PAYMENTS*, au moment de la commande, par carte bancaire VISA ou MASTERCARD avec l'option "3D SECURE". Le paiement est à débit immédiat.
Si votre banque adhère au programme de sécurisation des paiements Verified by Visa ou SecureCode Mastercard après avoir cliqué sur « VALIDER », vous verrez alors un nouvel écran s'afficher, invitant à vous authentifier avec un code différent de votre « code confidentiel carte ». Pour la plupart des banques, ce code est envoyé sur votre téléphone portable pour chaque transaction sur internet utilisant l'option 3D Secure.
Lors d'un paiement par carte, le Client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser ladite carte et que cette dernière donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts nécessaires au règlement de la Commande.

Stripe Payments Europe, Ltd. (SPEL)

Directeur de la publication : StephenO’Callaghan

Adresse e-mail : heretohelp@stripe.com

Téléphone (numéro vert) : +33 805 11 19 67

Vous pouvez écrire à SPEL (hors services juridiques) à l'adresse suivante :

10 Boulevard Haussmann, 75009 Paris, France

Afin de limiter les risques de fraude, Christelle LANÇON se réserve le droit d’effectuer certains contrôles de validité des paiements. Dans ce cas, le client sera averti par e-mail des justificatifs à fournir au service contrôle des paiements. En cas de réception de documents jugés non-conformes, Christelle LANÇON pourra annuler la Commande.
La validation par l’acheteur de la communication de son numéro de carte bancaire, prévue au titre de la validation du bon de commande, vaut acceptation par l’acheteur du paiement de l’intégralité du prix correspondant à sa commande.
La commande de l’acheteur n’est enregistrée qu’à compter de la date à laquelle le règlement intégral de la commande de l’acheteur est parvenu au vendeur.

Pour la sécurité des transactions, Christelle LANÇON fait appel à STRIPE PAYMENTS en cas de paiement par carte. Les coordonnées bancaires des Clients sont cryptées sur leur propre ordinateur puis transmises de façon sécurisée jusqu'à STRIPE PAYMENTS. Cette procédure est gérée par la technologie de cryptage SSL, l'une des plus utilisées et des plus sures. Une fois le paiement validé, les données y afférant sont détruites et ne restent pas chez STRIPE PAYMENTS.
C'est la raison pour laquelle Christelle LANÇON demande leurs données à ses Clients, à chaque nouvelle Commande. Christelle LANÇON n’a jamais accès aux informations bancaires de leurs clients.

Dans le cas où le paiement se révèlerait irrégulier, incomplet, où inexistant, pour quelque raison que ce soit, Christelle LANÇON se réserve le droit de bloquer la livraison du produit commandé, voire de revendiquer, sans limite de délai, le produit concerné par la commande litigieuse.

- Par chèque :
Christelle LANÇON accepte également le paiement par chèque (France métropolitaine seulement) pour toute commande ne dépassant pas 500€. Ce moyen de paiement est mis en place en accord entre le client et Christelle LANÇON. Cette dernière se réserve le droit d’effectuer certains contrôles complémentaires. Dans ce cas, le client sera averti par e-mail des justificatifs à fournir au service contrôle des paiements.
L’adresse et l’ordre vous seront alors précisés lors de votre commande, et votre règlement est attendu sous 8 jours accompagné de votre commande imprimée.
La réception du chèque déclenchera la validation de la commande. Et les commandes ne seront envoyées qu’après encaissement du règlement.
Christelle LANÇON se réserve le droit d’annuler votre commande si le paiement n’était pas reçu dans les 15 jours suivant la commande.

6. Expédition

Pour les commandes passées sur le site de Christelle LANÇON, les livraisons sont effectuées chez vous, ou à une autre adresse, par poste en enveloppe ou en paquet « Colissimo ».
Le client est informé de ce départ par l’envoi d’un email récapitulant les produits envoyés et informant du numéro de suivi, permettant de se connecter (www.coliposte.net) pour connaître son évolution.

Si le colis est envoyé contre signature à la remise de celui-ci et dans l’hypothèse où l’acheteur est absent lors de la livraison du produit commandé sur le site www.laterre-unbijou.fr, il lui incombe d’aller retirer sa livraison à l’adresse mentionnée par le receveur de la poste ou le transporteur et selon les modalités précisées par ce dernier sur l’avis de passage déposé à l’adresse de livraison.
A défaut de retrait de la livraison dans le délai figurant sur cet avis, le colis correspondant est retourné au vendeur, qui se réserve le droit de rembourser l’acheteur dans les meilleurs délais- les frais de retour de la livraison étant retenus du montant total de la commande le cas échéant- et de conserver le produit que ce dernier avait commandé.
En aucun cas le produit ne peut être livré à une poste restante.
Christelle LANÇON décline toute responsabilité en cas de livraison tardive pour quelques raisons que ce soit. Par conséquent, aucune demande d’indemnisation, de quelque nature que ce soit ne pourra être réclamée à Christelle LANÇON.
Le transport est au risques et périls du client à partir du moment que la commande quitte les locaux de Christelle LANÇON.
Vous devez vérifier l’emballage et le contenu à la réception de votre commande, et noterez tout problème concernant la livraison, auprès du transporteur.
En cas d’avaries ou de manquants, n’omettez pas de formuler des réserves précises sur le récépissé de livraison.

La commande peut également être retirée à l'entreprise de Christelle LANÇON, en accord entre cette dernière et le client. Le paiement devra être finalisé pour que la commande puisse être retirée.

Si le client choisi de se faire livrer en point relais, il devra faire part à Christelle LANÇON. Celle-ci proposera un point relais au plus proche du lieu choisi par le client, en fonction des points relais proposés par le prestataire choisi par Christelle LANÇON.

7. Confidentialité

Les informations collectées par Christelle LANÇON sont strictement confidentielles et ne sont destinées qu’à usage interne.
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles les concernant.
Vous pouvez contacter Christelle LANÇON par mail ou fiche contact sur le site www.laterre-unbijou.fr pour tous changements, ou les rectifier en allant sur votre compte.

8. Délais de rétractation

Conformément à l’article L121-16 du code français du consommateur, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de quatorze jours. Si le bijou ne correspond pas à votre attente, vous pouvez le retourner en vue d’un échange, ou d’un remboursement.
Le délai de rétractation court à compter du jour de la réception des marchandises.
Dans le cas d’un remboursement, celui-ci se fera dans un délai de quatorze jours sur la base du prix d’achat des produits, à l’exclusion des frais de ports.
Les articles doivent être retournés en parfait état, dans leurs emballages d’origine, avec « certificat de Garantie », accompagnés du document de retour imprimé par votre compte personnel.
On entend par parfait état que les produits doivent être neufs et inutilisés, sans rayures ou autres marques. Le produit ne doit pas avoir été porté ni modifié.

Le client doit contacter Christelle LANÇON par e-mail afin d’obtenir un N° d’autorisation avant de retourner le produit. L’adresse de retour lui sera communiquée par retour de mail.
Dès que Christelle LANÇON aura reçu les produits, elle remboursera ou échangera dans un délai de quatorze jours.
L’exercice du droit de rétractation est subordonné à l’envoi au vendeur, par l’acheteur, du produit livré et de l’attestation d’achat. Pour tout remboursement, Christelle LANÇON recréditera la carte bancaire débitée lors de sa commande initiale.
Les frais résultant de cet envoi en retour sont à la charge de l’acheteur, étant donné que les conditions de l’envoi et du retour doivent être identiques (en particulier, retour sous pli recommandé, ou colis remis contre signature, avec valeur déclarée ou colissimo suivi avec assurance dès lors qu’il s’agit d’objets de valeur tels que des bijoux).
Passé ce délai de 14 jours, les produits seront considérés comme acceptés par le client et Christelle LANÇON se réserve le droit de refuser d’échanger ou de rembourser.

9. Garantie

Tous nos bijoux sont fabriqués avec le plus grand soin, et dans les règles de l’art.
Si néanmoins, un produit présentait un défaut, Christelle LANÇON s’engage à le remettre en état. Dans ce cas les frais de port seront à la charge de cette dernière.
Christelle LANÇON ne pourra être tenu pour responsable de tout accident ou dommages pouvant intervenir dans l’utilisation des articles vendus.

10. Propriété intellectuelle

Le site www.laterre-unbijou.fr et tous ses éléments (photos, textes, etc…) sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Ils sont la propriété de Christelle LANÇON.
L’utilisation du présent site est réservée à un usage strictement personnel. Toute utilisation, reproduction, exploitation, représentation… en tout ou partie et sur quelque support que ce soit, est interdite et pénalement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon.
Tout lien hypertexte renvoyant directement au présent site devra faire l’objet d’une autorisation préalable expresse de notre part. Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de Christelle LANÇON.

11. Règlement des litiges

En cas de litige, l’acheteur s’adressera par priorité au vendeur afin de convenir à une solution amiable. A défaut, les litiges seront de la compétence de la juridiction du siège de l’entreprise de Christelle LANÇON, quels que soient les lieues de livraison et les modes de paiement acceptés.
Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation en langue française seront exécutées et interprétées conformément au droit français. Tout différent qui pourrait naître à l’occasion de sa validité ou de son exécution sera soumis aux Tribunaux du siège de l’entreprise de Christelle LANÇON, auxquels il est fait expressément attribution exclusive de compétence.

Contactez-nous :

Si vous avez des questions sur notre politique de retours et de remboursements, veuillez nous contacter par e-mail contact@laterre-unbijou.com

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Politique de retours et de remboursement

Vous avez le droit d'annuler votre commande dans un délai de 30 jours sans donner de motif.

Le délai d'annulation d'une commande est de 30 jours à compter de la date à laquelle vous avez reçu la marchandise ou à compter de laquelle un tiers que vous aurez désigné, autre que le transporteur, prend possession du produit livré.

Afin d'exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer de votre décision au moyen d'une déclaration claire.

Vous pouvez nous informer de votre décision par e-mail contact@laterre-unbijou.com

Nous vous rembourserons au plus tard 30 jours à compter du jour où nous recevons les marchandises retournées. Nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la commande et vous n'aurez aucun frais à payer pour ce remboursement.

Conditions de retours :

Pour que les marchandises puissent faire l'objet d'un retour, veuillez-vous assurer que :

- Les marchandises ont été achetées au cours des 30 derniers jours

- Les marchandises sont dans leur emballage d'origine

Les marchandises suivantes ne peuvent pas être retournées :

- La fourniture de biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés.

- La fourniture de biens qui, de par leur nature, ne sont pas aptes à être retournés, par exemple des biens qui se détériorent rapidement ou dont la date de péremption est dépassée.

- La fourniture de marchandises qui ne peuvent pas être retournées pour des raisons de protection de la santé ou d'hygiène et qui ont été descellées après la livraison.

- La fourniture de biens qui, après livraison, selon leur nature, sont indissociablement mélangés à d'autres articles.

Nous nous réservons le droit de refuser le retour de toute marchandise ne répondant pas aux conditions de retour ci-dessus, à notre seule discrétion.

Retour des marchandises :

Vous êtes responsable du coût et du risque liés au retour des marchandises. Vous devez envoyer la marchandise à l'adresse suivante :

La Terre Un bijou : 465, route Royale 73190 CHALLES-LES-EAUX - FRANCE

Nous ne pouvons être tenus responsables des marchandises endommagées ou perdues lors du retour. Par conséquent, nous recommandons un service de courrier assuré et traçable. Nous ne sommes pas en mesure d'effectuer un remboursement sans réception effective des marchandises ni preuve de la livraison de retour reçue.

Cadeaux :

Si les produits ont été marqués comme cadeau lors de l'achat et vous ont ensuite été expédiés directement, vous recevrez un crédit cadeau correspondant à la valeur de votre retour. Une fois le produit retourné reçu, un chèque-cadeau vous sera envoyé par courrier.

Si les marchandises n'étaient pas marquées comme un cadeau lors de l'achat, ou si le donateur du cadeau s'est fait expédier la commande pour vous l'offrir plus tard, nous enverrons le remboursement au donateur du cadeau.

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